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0 · Règlement intérieur du Comité RNG
1 · RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
2 · Organes sociaux
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Règlement intérieur du Comité RNG
Ce présent règlement intérieur définit les modalités d’organisation et de fonctionnement du Conseil de surveillance d’Hermès International et de ses comités, en complément des dispositions légales et statutaires (extrait des statuts en annexe) en vigueur. Il a pour objet de contribuer à la qualité du travail du . See moreCe code a pour objet de décrire les mesures mises en place au sein du groupe Hermès afin de prévenir les abus de marchés sur les actions Hermès International . See moreSur les principes de gouvernement d’entreprise mis en œuvre par la société, et rendant compte de la composition du Conseil et de l’application du principe de . See more
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Sur l’accomplissement de la mission du Conseil de Surveillance au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023. Ce rapport figure dans le document . See more
Ce présent règlement intérieur définit la composition, les missions et les modalités d’organisation et de fonctionnement du Comité RNG -RSE d’Hermès International qui agit sous la .Ce présent Règlement Intérieur définit les modalités d’organisation et de fonctionnement du Conseil de Surveillance d’Hermès International (ci-après le « Conseil ») et de ses Comités, en .
Règlement intérieur. Ce présent règlement intérieur définit la composition, les missions et les modalités d’organisation et de fonctionnement du comité RNG-RSE d’Hermès International, qui agit sous la responsabilité collective et exclusive du conseil de surveillance.Ce présent règlement intérieur définit la composition, les missions et les modalités d’organisation et de fonctionnement du Comité RNG -RSE d’Hermès International qui agit sous la responsabilité collective et exclusive du Conseil de surveillance.
Ce présent Règlement Intérieur définit les modalités d’organisation et de fonctionnement du Conseil de Surveillance d’Hermès International (ci-après le « Conseil ») et de ses Comités, en complément des dispositions légales et statutaires (extrait des statuts en annexe) en vigueur.La fonction de gérant consiste à diriger le groupe et à agir dans l'intérêt général de la société, dans les limites de son objet social et dans le respect des pouvoirs attribués par la loi au Conseil de surveillance et aux assemblées générales d’actionnaires.This document is a free translation into English of the “Règlement intérieur du Comité des rémunerations, des nominations, de la gouvernance et de la RSE”, originally prepared in French, and has no other value than aninformative one.This document is a free translation into English of the “ Règlement intérieur du Conseil de surveillance ”, originally prepared in French, and has no other value than an informative one. Should there be any difference between the French and the English version, only the
Les BCR sont un outil reconnu à l'article 47 du Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »)*. Elles sont juridiquement contraignantes et respectées par les entités signataires du groupe Hermès, quel que soit leur pays d’implantation, ainsi que par tous leurs salariés. Le règlement intérieur de l'Autorité de la concurrence intègre désormais l'existence de la plateforme Hermès pour notifier une opération de concentration ou saisir l’Autorité de faits susceptibles de constituer des pratiques anticoncurrentielles.Ce présent règlement intérieur définit la composition, les missions et les modalités d’organisation et de fonctionnement du Comité d’audit et des risques d’Hermès International qui agit sous la responsabilité collective et exclusive du Conseil de surveillance. Les BCR sont un outil reconnu à l'article 47 du Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »)*. Elles sont juridiquement contraignantes et respectées par les entités signataires du groupe Hermès, quel que soit leur pays d’implantation, ainsi que par tous leurs salariés.
Règlement intérieur. Ce présent règlement intérieur définit la composition, les missions et les modalités d’organisation et de fonctionnement du comité RNG-RSE d’Hermès International, qui agit sous la responsabilité collective et exclusive du conseil de surveillance.Ce présent règlement intérieur définit la composition, les missions et les modalités d’organisation et de fonctionnement du Comité RNG -RSE d’Hermès International qui agit sous la responsabilité collective et exclusive du Conseil de surveillance.Ce présent Règlement Intérieur définit les modalités d’organisation et de fonctionnement du Conseil de Surveillance d’Hermès International (ci-après le « Conseil ») et de ses Comités, en complément des dispositions légales et statutaires (extrait des statuts en annexe) en vigueur.La fonction de gérant consiste à diriger le groupe et à agir dans l'intérêt général de la société, dans les limites de son objet social et dans le respect des pouvoirs attribués par la loi au Conseil de surveillance et aux assemblées générales d’actionnaires.
This document is a free translation into English of the “Règlement intérieur du Comité des rémunerations, des nominations, de la gouvernance et de la RSE”, originally prepared in French, and has no other value than aninformative one.
This document is a free translation into English of the “ Règlement intérieur du Conseil de surveillance ”, originally prepared in French, and has no other value than an informative one. Should there be any difference between the French and the English version, only theLes BCR sont un outil reconnu à l'article 47 du Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »)*. Elles sont juridiquement contraignantes et respectées par les entités signataires du groupe Hermès, quel que soit leur pays d’implantation, ainsi que par tous leurs salariés.
Le règlement intérieur de l'Autorité de la concurrence intègre désormais l'existence de la plateforme Hermès pour notifier une opération de concentration ou saisir l’Autorité de faits susceptibles de constituer des pratiques anticoncurrentielles.Ce présent règlement intérieur définit la composition, les missions et les modalités d’organisation et de fonctionnement du Comité d’audit et des risques d’Hermès International qui agit sous la responsabilité collective et exclusive du Conseil de surveillance.
Organes sociaux
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